Marque enregistrée - Marque en non vigueur
CHATEAU LE SEPE
Numéro de dépôt :
1647519
Date de dépôt :
29/01/1991
Lieu de dépôt :
LIBOURNE
Date d'expiration :
29/01/2001
Présentation de la marque CHATEAU LE SEPE
Déposée le 29 janvier 1991 par monsieur SELVES Guy auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LIBOURNE), la marque française « CHATEAU LE SEPE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque CHATEAU LE SEPE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1647519.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHATEAU LE SEPE est expirée depuis le 29 janvier 2001.
SELVES Guy a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-32